Turquie Européenne

20 mythes et réalités à propos de l'élargissement

2006-05-04T14:09:37Z

Doc. Poetry CA16-2006-00013-01-00-TRA
Après des générations de divisions et de guerres, l'Union européenne unifie aujourd'hui pacifiquement l'Europe.
De six membres fondateurs, l'UE est passée à 25 États membres et en comptera bientôt 27. Au cours des quinze dernières années, la force d'attraction qu'exerce l'UE a permis aux pays d'Europe centrale et orientale de passer de régimes communistes à de véritables démocraties modernes.
Récemment, l'UE a inspiré de profondes réformes en Turquie, en Croatie et (...) - Documents institutionnels

L'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Turquie dans le domaine de l'environnement

2006-04-03T08:43:10Z

J.O n° 64 du 16 mars 2006 page 3986 texte n° 8/ Legifrance
Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des affaires étrangères
Décret n° 2006-289 du 9 mars 2006 portant publication de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Turquie dans le domaine de l'environnement, signé à Paris le 5 mars 1997 (1)
NOR : MAEJ0630030D
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères,
Vu (...) - Documents institutionnels / Environnement, Groupe de Minsk, Coopération

ÉLARGISSEMENT : Stratégie de préadhésion de la Turquie

2006-03-29T08:41:49Z

Source : site web de l'UE
Dernière modification le : 01.06.2005
La reprise par la Turquie de l'acquis communautaire repose sur une approche graduelle, présentée dans les documents suivants :
* l'accord d'association entre la Communauté européenne et la Turquie de 1963 ainsi que son protocole additionnel de 1970 ; * la communication de la Commission, du 4 mars 1998, intitulée « Stratégie européenne pour la Turquie » ; * les rapports réguliers de la Commission sur les (...) - Documents institutionnels / Adhésion, Négociations, Rapport, Commission Européenne , Partenariat, Groupe de Minsk, Progrès

Résumé du rapport du Sénat N°135

Sinan Dzemaili — 2006-01-08T11:12:48Z

Nous avons résumé le rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les relations entre la Turquie et l'Union européenne après l'ouverture des négociations. Il présente les débats et leurs issues qui ont précédé l'ouverture des négociations entre la Turquie et l'Union européenne, ainsi que l'état des lieux du point de vue politique, économique, et social en Turquie, ainsi que les défis futurs qui s'ouvriront à ce pays. C'est dans ce contexte qu'auront lieu les (...) - Documents institutionnels / Négociations, Rapport, Sénat

Sénat : Rapport d'Information n°135

Hubert Haenel, Robert del Picchia — 2005-12-26T06:39:28Z

N°135
Sénat
session ordinaire de 2005-2006
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 décembre 2005
Rapport d'information
fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union
européenne (1) sur les relations
entre la Turquie et l'Union européenne après l'ouverture des négociations,
Par MM. Robert del PICCHIA et Hubert HAENEL,
Sénateurs.
« L'Europe peut être satisfaite : l'opération que, depuis l'aube du XIXe siècle, elle n'avait cessé de suggérer au gouvernement ottoman est dès maintenant accomplie. En (...) - Documents institutionnels / Rapport, Sénat

Texte de la Constitution Européenne

2005-04-06T11:28:38Z

Visualiser et éventuellement télécharger le texte intégral de la Constitution (485 pages).
(Cliquez ci-dessous - Nécessite l'installation d'Acrobat Reader)
La Constitution sur le site de la Fondation Robert Schuman
"La Constitution européenne Mode d'emploi" dans Le Nouvel Observateur - Un article en résumant les principaux points. - Documents institutionnels / Constitution Européenne

Rapport de la commission indépendante sur la Turquie - Septembre 2004

2004-09-23T02:24:45Z

"Si le Conseil Européen de 2004, se basant sur le rapport d'évaluation de la Commission, décide que la Turquie satisfait aux critères politiques de Copenhague, l'Union Européenne entamera sans délai les négociations d'adhésion avec la Turquie." Conclusions du Conseil Européen de Copenhague, décembre 2002
Pour la première fois les chefs d'Etats et de gouvernements européens offraient ainsi à la Turquie une perspective concrète de négociations d'adhésion, et ce plus de quatres décennies après sa demande (...) - Documents institutionnels / Adhésion, Négociations, Copenhague, Rapport, Candidature, Critères

Allocution du professeur Walter Hallstein, (président de la commission de la Communauté Economique Européenne) l'occasion de la signature de la convention d'association avec la Turquie à Ankara le 12 Septembre 1963

Walter Hallstein — 2004-06-08T15:20:16Z

Nous avons le plaisir de soumettre à votre lecture ce document historique datant du 12 septembre 1963.
"C'est pour moi une joie et un honneur de prendre en cette heure solennelle la parole au nom de la Commission de la Communauté économique européenne. La convention d'association que nous signons ici aujourd'hui est le résultat de longues négociations, dont les difficultés n'ont pu être surmontées que grâce à l'esprit d'initiative, au courage et à la ténacité de tous les participants. Aussi (...) - Documents institutionnels

Accord d'association Turquie-CEE (le texte intégral)

2004-05-12T07:13:30Z

Accord créant une association entre la Turquie et la Communauté Economique Européenne - Documents institutionnels

Rapport d'information sur la candidature de la Turquie à l'UE

2004-04-28T22:00:00Z

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union Européenne sur la candidature de la Turquie à l'UE, en date du 29 avril 2004.
Auteurs : les sénateurs Robert DEL PICCHIA et Hubert HAENEL
Un rapport en tous points favorable à l'ouverture des négociations. Nous vous invitons à lire ce document très complet qui est à votre disposition ci-dessous : - Documents institutionnels / Adhésion, Négociations, Copenhague, Rapport, Candidature, Intégration, Critères